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Modèle de contrat de collaboration libérale pour un architecte pour une durée déterminée ou indéterminée

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    Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :

    J'ai réalisé une démarche administrative

    Je donne mon avis sur Services Publics +. L'administration concernée me répondra.

    Émetteur du modèle de lettre : Ordre des architectes

    Vérifié le 24 juillet 2025 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)