Modèle de déclaration de dépôt d'une publication destinée à la jeunesse (Modèle de document)

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Titre de la collection et n° dans cette collection :

Caractère de l'édition

□ Nouveauté

□ Nouvelle édition

□ Réimpression

Tranches d'âge

□ 0 à 2 ans

□ 2 à 6 ans

□ 6 à 9 ans

□ 9 à 12 ans

□ 12 à 14 ans

□ 14 et +

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Date de mise à disposition du public :

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Nombre d'exemplaires déposés (dépôt obligatoire en 2 exemplaires) :

DATE :

Vérifié le 04 janvier 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

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